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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JARDINS DE NORTENE
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NORTENE JARDIN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NORTENE JARDIN
JARDINS DE NORTENE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3157490
Date de dépôt :
04/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/04/2022
NORTENE JARDIN de JARDINS DE NORTENE

Présentation de la marque NORTENE JARDIN

Déposée le 4 avril 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JARDINS DE NORTENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NORTENE JARDIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-19 du 10 mai 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JARDINS DE NORTENE domicilié(e) 13, route de Préaux - 53340 - BALLEE - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 959 834 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY domicilié(e) 3, rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France.

La marque NORTENE JARDIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3157490.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NORTENE JARDIN est expirée depuis le 4 avril 2022.

JARDINS DE NORTENE a également déposé les autres marques suivantes : COVERBIO , (Marque figurative) , N NORTENE , CROISIKIT , CLIMATIC , HOLIDAY , SWING


JARDINS DE NORTENE, Société par actions simplifiée - 13, route de Préaux - 53340 - BALLEE - France - SIREN 504959834


NONY - 3, rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-43

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-45

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-25

Inscription le 25 septembre 2002 - Gage constitué n°354609 - Publication au BOPI 2002-09-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-39

Inscription le 29 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°448233 - Publication au BOPI 2007-01-29

Inscription le 4 avril 2008 - Gage constitué n°473824 - Publication au BOPI 2008-04-04

Inscription le 5 août 2008 - Transmission totale de propriété n°478988 - Publication au BOPI 2008-08-05

Inscription le 18 août 2008 - Concession de licence n°480139 - Publication au BOPI 2008-08-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-37

Publication - Publication le 10 mai 2002 au BOPI 2002-19

Renouvellement sans limitation le 13 mars 2012 n°2494034 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-03-13

Inscription le 3 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°604380 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-07-03

Feuilles, films et gaines en matières plastiques perforés, non perforés et à structure à mailles, pour le jardinage, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture et l'ostréiculture ; matières filtrantes ; matières isolantes. Grilles, grillages, clôtures, écrans non métalliques pour la délimitation et l'occultation de balcons, terrasses, jardins et cultures ; armatures non métalliques pour la construction et les revêtements de sols ; matériaux non métalliques pour le drainage des sols. Conteneurs non métalliques pour la culture des plantes.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.